Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAL DE BERNIS
Numéro de dépôt :
1215804
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1992
Présentation de la marque VAL DE BERNIS
Déposée le 23 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE LA BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL DE BERNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VAL DE BERNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE BERNIS est expirée depuis le 23 juillet 1992.
OFFICE DE LA BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09